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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA
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ZECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZECLAIR
SAS MELILA

Numéro de dépôt :
3776123
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
ZECLAIR de MELILA

Présentation de la marque ZECLAIR

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC D'ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MELILA domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC d'ACTIVITE ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France.

La marque ZECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZECLAIR est expirée depuis le 20 octobre 2020.

MELILA a également déposé les autres marques suivantes : MELIX , ACTIPOUSS , MELIDEAL , OMEGASTIM , ACTIZYM , MELIFERT , ACTIGERM , SELECTIS , MELIBIO , NUTRIFERT


SAS MELILA - 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC D'ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


SAS MELILA - 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC d'ACTIVITE ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 27 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734526 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27

Engrais et amendement.

Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, semences et plants, aliments pour animaux, céréales en grains non travaillé ; fourrages.